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Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 1er mars 2018

Rakuten Kobo Inc. ou, pour les résidents en Europe, Kobo Europe S.A., (dénommé ci-après « Kobo », « nous » ou « notre ») opère une plateforme de lecture numérique qui permet à ses clients d'acheter et de lire des ouvrages écrits, par l'intermédiaire d'un éventail d'appareils électroniques et d'applications logicielles (ci-après, la « Plateforme Kobo »). Kobo appartient au groupe Rakuten, qui inclut les sociétés affiliées et filiales de notre société mère Rakuten, Inc. basée à Tokyo, au Japon. Pour obtenir plus d'informations sur Rakuten, rendez-vous sur http://global.rakuten.com/corp/about/company.

Collecte d'informations personnelles

  • Les « informations personnelles » (aussi appelées « Données personnelles » ou « Données à caractère personnel » dans certaines juridictions) font référence à toutes les informations qui peuvent être utilisées pour vous identifier ou que nous pouvons lier à vous.
  • Nous recueillons, traitons et utilisons vos informations personnelles lorsque vous :
  • souscrivez à un compte Kobo ou vous connectez à un compte existant ;
  • consultez notre site Web ;
  • commandez des produits ou du contenu ;
  • accédez à la Plateforme Kobo ou utilisez les Services Kobo ; ou
  • contactez le service client.

  • Les informations que nous collectons sont essentiellement liées au produit ou service que vous demandez et comprennent :
  • votre nom et votre titre ;
  • vos adresses e-mail et postale ;
  • la nature du produit ou service demandé ;
  • votre connexion et utilisation du service ;
  • les informations de paiement ; et
  • toute autre information dont nous pourrions avoir besoin pour répondre à votre demande.

Collecte d'informations personnelles

  • Nous utilisons des cookies de navigation et des technologies similaires (collectivement, les « cookies ») pour recueillir et stocker certaines informations lorsque vous utilisez, accédez ou interagissez avec les Services Kobo. Vous pouvez trouver d'autres informations sur notre politique relative aux cookies ici.

Enfants âgés de moins de 16 ans

  • Les utilisateurs doivent être âgés d'au moins 16 ans pour souscrire à un compte Kobo et utiliser les Services Kobo. Kobo ne recueille pas sciemment des informations personnelles concernant des enfants de moins de 16 ans. Si vous pensez, au titre de parent ou tuteur, que Kobo détient dans sa base de données des informations personnelles se rapportant à un enfant de moins de 16 ans, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected]. Nous ferons tout notre possible pour supprimer ces éléments de notre base de données.

Utilisation des informations recueillies

(a) Gestion de votre compte Kobo

  • Nous recueillons vos informations personnelles pour : (a) créer et gérer votre compte Kobo ; (b) suivre et gérer vos transactions d'achat, y compris l'administration, l'approvisionnement, la facturation et le rapprochement, ainsi que la vérification de votre identité et votre solvabilité ; (c) nous conformer aux exigences légales et réglementaires, ainsi qu'aux autorités judiciaires compétentes dans chaque juridiction géographique dans laquelle Kobo opère ; (d) entretenir, soutenir et développer les produits et services que vous achetez ; et (e) réaliser des analyses statistiques. Nous utilisons également vos informations pour évaluer les risques de fraude et prévenir celle-ci. Toute utilisation frauduleuse de votre compte Kobo ou de la Plateforme Kobo peut entraîner la suspension ou l'annulation de votre compte.
  • Par exemple, ces informations nous permettent de nous assurer que le contenu digital vous est envoyé dans le respect des droits en vigueur dans votre région géographique et des limitations d'utilisation applicables au contenu. Nous vous enverrons également des messages administratifs, d'assistance et de service, ainsi que des rappels, des notes techniques, des mises à jour, des alertes de sécurité et des informations que vous avez demandées, notamment pour répondre à une demande d'assistance. Les e-mails et messages concernant l'administration et le fonctionnement de votre compte Kobo et/ou des Services Kobo vous seront directement envoyés. Si vous vous désabonnez de ces communications, vous ne serez peut-être plus en mesure d'utiliser ces services.

(b) Organisation de concours

  • Il peut arriver de temps à autre que Kobo vous invite à participer à des concours ou promotions. Si vous décidez de participer à l'un ou l'autre de ces événements, il est possible que vos informations personnelles soient utilisées pour administrer ledit événement, par exemple pour déterminer votre éligibilité ou pour remettre une récompense.
  • Les concours et promotions Kobo peuvent être organisés avec d'autres entreprises, et celles-ci seront alors identifiées dans le règlement du concours. Ce règlement précisera également si vos informations personnelles seront partagées avec ces autres organisations et, dans ce cas, les raisons de cette divulgation. Il stipulera aussi vos droits relatifs à la protection de votre vie privée. La collecte et le partage de vos données peuvent cependant être requis pour vous permettre de participer.

(c) Envoi des newsletters et des e-mails marketing

  • Avec votre autorisation, nous souhaitons en outre vous fournir les dernières informations relatives à nos produits et services, ainsi que d'autres informations qui pourraient vous intéresser lorsque vous utilisez des services de Kobo et/ou de nos sociétés affiliées et partenaires.
  • Afin de vous proposer des offres plus personnalisées et/ou vous faire profiter d'offres spéciales, de réductions et d'autres informations, Kobo peut vous envoyer des newsletters, réductions, codes promotionnels et autres informations générales à propos du groupe Rakuten, y compris ses sociétés affiliées (comme Viber et eBates), si vous y consentez. Votre accord n'est pas une condition nécessaire à l'utilisation des services Kobo. Vous êtes donc libre de revenir sur votre décision à tout moment.

Divulgation des informations recueillies

  • Nous sommes susceptibles de partager les informations que nous recueillons, notamment vos informations personnelles, avec des tierces parties dans les circonstances suivantes (y compris des transferts au sein du même groupe et des transferts vers des entités situées dans des pays qui ne disposent d'aucun règlement pour la protection des informations personnelles) :
  • Fournisseurs de services et partenaires commerciaux. Il est possible que nous partagions vos informations personnelles avec nos fournisseurs de services et partenaires commerciaux qui exécutent des services marketing et des opérations commerciales en notre nom et sur la base de nos instructions. Par exemple, nous pouvons nous associer à d'autres entreprises afin de traiter de manière sécurisée les paiements, d'honorer des commandes, d'optimiser les Services Kobo, d'envoyer nos e-mails marketing et nos newsletters, de gérer nos services de messagerie et d'analyser des informations.
  • Magasins partenaires. Il est possible que nous partagions vos informations personnelles avec plusieurs magasins partenaires dans votre pays de résidence.
  • Vous pouvez décider de vous identifier auprès de Kobo en créant un nouveau compte ou en utilisant un service tiers d'authentification et de vérification de l'identité pris en charge par Kobo.  Si vous décidez de créer un nouveau compte Kobo plutôt que d'utiliser d'autres identifiants pris en charge par un service tiers d'authentification, ces nouveaux identifiants de compte, correspondant à votre adresse e-mail et un mot de passe chiffré, seront stockés et traités par Rakuten Inc., ce qui vous permettra également d'utiliser ceux-ci pour accéder à certains sites Web et services d'autres entreprises du groupe Rakuten.  Il est possible que ces sites Web et services du groupe Rakuten vous demandent certaines informations personnelles si vous utilisez leurs services. Dans le cas où vous leur communiquez ces informations, celles-ci seront traitées conformément à leur propre politique de confidentialité et non à celle de Rakuten Kobo.
  • Protection des droits et autres fins juridiques. Il est possible que nous partagions les informations que nous recueillons, y compris des informations personnelles, avec les autorités chargées de l'application de la loi. Nous pouvons également procéder de la sorte afin de nous conformer à toute disposition légale ou réglementaire, ou afin de nous conformer à une décision d'une cour de justice, d'un organisme public, d'un régulateur, d'un organe gouvernemental ou d'une tierce partie dans le cas où nous estimons nécessaire de respecter une telle obligation légale ou réglementaire ou, autrement, de protéger nos droits et les droits de toute tierce partie.
  • Achat d'actifs. Il est possible que nous partagions les informations que nous recueillons, y compris des informations personnelles, avec toute tierce partie qui fait l'achat, ou à laquelle nous transférons, la totalité ou quasi totalité de nos actifs et de l'entreprise. Dans le cas d'un telle vente ou d'un tel transfert, nous déploierons les efforts raisonnables nécessaires pour nous assurer que l'entité à laquelle nous transférons vos informations personnelles utilisera celles-ci dans le respect de la présente Politique de confidentialité.

Transfert de données depuis l'Union européenne

  • Si vous visitez notre site Web depuis l'Union européenne ou d'autres régions où les lois encadrant la collecte de données peuvent être différentes de celles en vigueur au sein de l'UE ou aux États-Unis, notez qu'il est possible que vous transfériez vos informations personnelles au groupe Rakuten aux États-Unis et dans d'autres pays dans le monde aux fins décrites dans le troisième paragraphe de la liste à puces dans la section intitulée « Divulgation des informations recueillies ». Nous accordons une grande importance à la protection de vos informations personnelles et avons pour cela mis en place des mécanismes appropriés afin de les protéger lorsqu'elles sont transférées à l'échelle internationale.
  • Puisqu'elle appartient au groupe Rakuten, Kobo s'appuie sur les Règles d'entreprise contraignantes de Rakuten pour légitimer les transferts internationaux de données au sein du groupe. Les Règles d'entreprise contraignantes de Rakuten ont été approuvées par l'autorité de protection des données du Luxembourg, à titre d'autorité principale, et peuvent être consultées à l'adresse https://corp.rakuten.co.jp/privacy/en/bcr.html.
  • Concernant le transfert de données vers le Canada, nous nous appuyons sur la décision de la Commission 2002/2/EC, accordant une protection adéquate des données personnelles au Canada conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques, S.C. 2000, c.5., dans sa version modifiée (« LPRPDE »), et la Loi canadienne anti-pourriel, modifiant la Loi sur le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, la Loi sur la concurrence, la Loi sur les télécommunications et la LPRPDE (S.C. 2010, c. 23), ainsi que la Loi sur la protection des renseignements personnels numériques (S.C. 2015, c. 32) et certaines lois provinciales jugées essentiellement similaires à la LPRPDE.

Bases juridiques pour l’utilisation de vos informations personnelles

  • Nous nous appuyons sur plusieurs bases juridiques pour utiliser vos informations personnelles, à savoir :
  • Exécution d'un contrat – L'utilisation de vos informations personnelles peut s'avérer nécessaire afin de satisfaire aux Conditions générales en vertu desquelles nous vous fournissons les Services Kobo et aux Conditions de vente en vertu desquelles nous vous vendons nos produits.
  • Consentement – Nous nous appuyons sur votre consentement pour utiliser (i) des informations techniques comme des données de cookies et des données de géolocalisation telles que décrites dans notre Politique relative aux cookies ; et (ii) vos informations personnelles à des fins de marketing. Vous êtes libre de retirer votre consentement à tout moment en nous contactant à l'adresse mentionnée à la fin de la présente Politique de confidentialité ou en cliquant sur le lien de désinscription inclus dans chaque communication marketing que vous recevez de notre part.
  • Intérêts légitimes – Il est possible que nous utilisions vos informations personnelles dans le cadre de nos intérêts légitimes afin d'améliorer nos produits et services, de même que le contenu disponible sur la Plateforme Kobo.
  • Si nous avons besoin de traiter de manière plus approfondie (ou d'engager un sous-traitant pour traiter de manière plus approfondie) vos informations personnelles, nous vous indiquerons si toute fin liée à ce besoin de traitement supplémentaire n'est pas compatible avec les avis et consentements que vous nous avez donnés et vous communiquerons toute information pertinente.

Sites Web tiers

  • La Plateforme Kobo peut contenir des liens vers des sites Web qui n'appartiennent pas ou qui ne sont pas contrôlés par Kobo. Kobo ne dispose d'aucun contrôle sur ces sites Web tiers. Il est donc important de connaître l'existence de ces sites, et nous vous encourageons à consulter leur politique de confidentialité car nous ne sommes pas en mesure de les contrôler et ne sommes pas responsables des politiques ou pratiques des sites Web tiers.
  • La présente Politique de confidentialité s'applique uniquement aux informations recueillies par Kobo. Veuillez lire les Conditions d'utilisation pour de plus amples informations.

Sécurité et conservation des données

  • Nous déployons des mesures administratives, techniques et physiques conçues pour protéger les informations que nous recueillons. Nous évaluons l'efficacité de ces mesures de manière continue afin de minimiser les risques de nouvelles menaces de sécurité, dès lors qu'elles sont connues.
  • Toutefois, notre système d'informations ne peut être sûr à 100 %. Nous ne pouvons donc garantir la sécurité absolue de vos informations. De plus, nous ne sommes pas responsables de la sécurité des informations que vous nous envoyez via des réseaux que nous ne contrôlons pas, y compris les réseaux Internet et sans fil.
  • Nous conservons les informations que nous collectons par l'intermédiaire des Services Kobo jusqu'à ce que vous décidiez de fermer votre compte Kobo. Une fois votre compte fermé, il se peut que nous anonymisions, rassemblions et conservions vos données sous cette forme aux mêmes fins d'analyse mentionnées ci-dessus.

Vos choix et vos droits

  • Vous pouvez vous désabonner ou cesser de recevoir nos communications marketing en vous rendant dans vos paramètres et en cliquant sur « Paramètres de compte » puis « Mon compte », une fois connecté(e) à votre compte Kobo. Vous pouvez autrement cliquer sur le lien de désabonnement situé en bas de tout e-mail automatique. Vous pouvez également désactiver votre compte Kobo en vous rendant sur http://www.kobo.com/help/deactivateaccount.
  • Par ailleurs, vous pouvez modifier des informations de votre compte en vous y connectant et en vous rendant dans l'onglet « À propos de moi ». Certaines des informations présentes dans cet onglet sont facultatives et vous n'êtes donc pas obligé(e) de nous les communiquer. Toutefois, d'autres informations, comme celles relatives au paiement, sont obligatoires afin de bénéficier des services Kobo. Vous n'êtes pas tenu(e) de nous fournir toute information qui ne nous est pas nécessaire pour vous fournir les Services Kobo.
  • De plus, vous disposez de certains droits sur les informations vous concernant que nous recueillons (sous réserve des lois locales). Nous vous encourageons à nous contacter pour mettre à jour ou corriger vos informations en cas de changement ou si vous pensez que certaines des informations que nous avons collectées sont erronées.
  • Conformément aux limitations et exigences juridiques existantes, vous pouvez également nous demander de :
  • consulter les informations personnelles que nous possédons sur vous ;
  • supprimer vos informations personnelles ;
  • transférer vos informations personnelles ; et
  • restreindre notre utilisation de vos informations personnelles.
  • Veuillez noter que nous vous demanderons vraisemblablement des informations complémentaires, en vue d'honorer votre requête.
  • Si vous souhaitez discuter ou exercer de tels droits, veuillez nous envoyer un e-mail à l'adresse [email protected]. Vous avez également la possibilité et le droit de déposer plainte auprès de votre autorité locale de protection des données (si une telle autorité existe dans votre pays).

Changements à cette Politique de confidentialité

  • Nous pouvons mettre à jour de temps à autre la présente Politique de confidentialité. La date effective de cette version est notée en haut de la page. Nous pouvons vous prévenir par écrit en cas de changement apporté à ces conditions ; nous vous encourageons toutefois à consulter régulièrement cette page pour être informé(e) de toute mise à jour.

Nous contacter

  • Si vous souhaitez nous contacter pour nous faire part de questions relatives à notre politique de confidentialité ou nos pratiques de protection des données, veuillez nous écrire à l'adresse [email protected].

RAKUTEN KOBO INC. (KOBO EUROPE S.A.)
POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES ET AUX TECHNOLOGIES DE SUIVI

Dernière mise à jour : septembre 2017

Rakuten Kobo Inc. ou, pour les résidents en Europe, Kobo Europe S.A., (collectivement dénommé « Kobo », « nous » ou « notre ») gère nos sites Web www.kobo.com, www.kobobooks.com et nos autres sites Web, applications mobiles, liseuses et autres services associés (collectivement dénommés les « Services »). Nos fournisseurs et nous-mêmes utilisons un ensemble de technologies pour en savoir plus sur l'utilisation de nos Services. Les informations ci-dessous vous permettent d'en apprendre plus sur ces technologies et leur gestion. Cette politique fait partie de la Politique de confidentialité de Kobo.

Cookies et autres technologies de suivi : comment nous les utilisons

  • Comme la plupart des entreprises, nous utilisons des cookies et d'autres technologies de suivi sur nos Services (ci-après dénommés dans leur ensemble « cookies », sauf mention contraire).
  • Nous pouvons utiliser des cookies pour plusieurs raisons et notamment pour nous aider à vous proposer une expérience en ligne optimale, en mémorisant votre statut de connexion par exemple.
  • Nous utilisons des cookies de session et des outils technologiques de suivi persistants. Ces technologies de suivi (comme les cookies) sont dites persistantes lorsqu'elles demeurent sur votre ordinateur jusqu'à ce que vous les effaciez, et temporaires lorsqu'elles disparaissent au moment de la fermeture de votre navigateur.
  • Nous avons également recours à des cookies internes et à des cookies tierce partie. Les cookies internes sont utilisés et gérés par nous-mêmes dans le cadre de nos Services, tandis que les cookies tierce partie sont gérés par des tierces parties et sont utilisés à des fins analytiques.
  • Nos Services s'appuient sur les catégories de cookies suivantes :
  • Cookies strictement nécessaires : ces cookies sont nécessaires pour nous permettre de vous fournir des services et fonctionnalités que vous avez spécifiquement réclamés. Il est possible que nous utilisions des cookies et autres technologies de suivi pour l'administration système et/ou l'accès aux fonctionnalités liées au panier d'achat. Nous ne sommes pas tenus d'obtenir votre accord dans le cadre de l'utilisation de cookies strictement nécessaires.
  • Cookies liés à l'analyse et la performance : nous sommes susceptibles d'utiliser ces cookies afin d'évaluer la performance de nos Services et, y compris dans le cadre de nos activités d'analyse, d'améliorer la sélection du contenu qui vous est recommandé via nos Services.
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  • Cookies de ciblage : nous pouvons avoir recours à ces cookies pour diffuser du contenu sur nos Services, notamment des publicités, correspondant à vos intérêts.
  • En utilisant nos Services, vous consentez à l'utilisation des cookies et technologies de suivi, ainsi qu'au traitement correspondant de vos informations. Vous pouvez retirer votre accord à tout moment en supprimant les cookies existants et en les désactivant dans votre navigateur.

Vos droits relatifs aux cookies

  • Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser l'utilisation des cookies. Vous trouverez les explications de vos droits ci-dessous.
  • La plupart des navigateurs sont configurés par défaut pour accepter les cookies HTTP. La section « Aide » dans la barre de menu de ceux-ci vous expliquera comment procéder pour ne plus accepter de nouveaux cookies, recevoir des notifications en cas de nouveaux cookies et désactiver les cookies existants. Pour en savoir plus sur les cookies HTTP et connaître la procédure à suivre pour les désactiver, vous pouvez consulter les informations disponibles à l'adressehttp://www.allaboutcookies.org/manage-cookies.
  • Si vous souhaitez gérer le stockage local avec HTML5 dans votre navigateur, vous devez vérifier quel navigateur vous utilisez. Pour obtenir plus d'informations concernant votre navigateur en particulier, rendez-vous sur le site Web de celui-ci (section Aide).
  • Notez toutefois que sans cookies HTTP et stockage local sous HTML5, vous ne pourrez pas profiter pleinement de toutes les fonctionnalités de nos Services. Certains aspects de nos Services risquent également de ne pas fonctionner normalement.
  • Par ailleurs, vous pouvez désactiver les technologies d'analyse pour les applications mobiles depuis les paramètres de votre appareil.

Cookies et autres technologies de suivi utilisés sur les Services Kobo

  • Le tableau ci-dessous regroupe les cookies et solutions de suivi que nous utilisons et les raisons de leur utilisation.
  • Nous fournissons à titre gracieux ce tableau pour tous les utilisateurs hors de l'Allemagne, mais nous ne sommes pas tenus de le tenir ou le mettre à jour. Par ailleurs, nous ne sommes pas responsables des sites Web tiers et de leurs pratiques en matière de confidentialité, car cela porte sur la possibilité de refuser toute activité de suivi. Les sites Web tiers ci-dessous recueillant des informations vous concernant sur nos Services nous ont indiqué que vous pourrez trouver des informations relatives à leurs politiques et pratiques et, le cas échéant, la possibilité de refuser certaines de leurs activités. Voici ces informations :
Cookie Service Objectif Pratiques en matière de confidentialité
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Activité de lecture

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  • Pour toute question portant sur la présente Politique relative aux cookies et aux technologies de suivi, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected].